Sandrine76
Nombre de messages : 1680 Localisation : Montmirail Date d'inscription : 08/02/2011
| Sujet: Laurie45 (Trahison) 09/04/1457 [JUG-RELAX] Ven 26 Avr - 20:18 | |
| A la demande express du Comte et du Conseil. Mise en accusation des personnes suivantes pour prise de la mairie de Montmirail par révolte dans la nuit du 8 au 9/04/1457. - Citation :
- Pish
RRs Constancedesbaux Berangeredecauderan Beuneum Laurie45 Annabelle45 | |
|
Sandrine76
Nombre de messages : 1680 Localisation : Montmirail Date d'inscription : 08/02/2011
| Sujet: Re: Laurie45 (Trahison) 09/04/1457 [JUG-RELAX] Ven 26 Avr - 20:18 | |
| Acte d'accusation - Citation :
- Procès à l’encontre de Dame Laurie45
En date du 09/04/1457 Ville des faits : Montmirail
Madame le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,
Madame le Juge, nous Rheanne de Laval, Procureur en la Justice du Comté du Maine, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de Dame Laurie45.
Dame Laurie45 est accusée de trahison, pour avoir participé à la révolte pour la prise de possession de la Mairie de Montmirail par la force avec plusieurs complices dans la nuit du 8 au 9 avril 1457.
Dame Laurie45, vous êtes mise en accusation.
Vous avez enfreint : Le Coutumier du Maine en date du 3 novembre de l’an de grâce 1456, selon les articles suivants : " LIVRE V - DU DROIT PENAL Article 9 : Classification des crimes et délits Article 9.4 : La trahison
Les accusations de trahison sont décidées par le Conseil, sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.
* Toute personne se révoltant contre une mairie sans autorisation du Conseil sera accusé de trahison * Toute personne incitant à la révolte, que ce soit contre le Château ou une mairie, sera accusée de trahison
Ce dossier a été directement traité dans le bureau du Procureur.
Nous demandons l'emprisonnement de cette personne pour l'empêcher de fuir vers d'autres contrées.
Dossier complet à disposition de Madame le Juge : http://gouvernementmaine.1fr1.net/bureau-du-procureur-f7/laurie45-trahison-09-04-1457-ai-t4756.htm
Nous rappelons à cette personne, qu’elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :
Messire Jason
Nous appellerons à la barre comme témoin de l’accusation :
Messire Gaelant
J'en ai fini votre Honneur, la parole est à l'accusé!
Nous vous écoutons Dame. | |
|
Sandrine76
Nombre de messages : 1680 Localisation : Montmirail Date d'inscription : 08/02/2011
| Sujet: Re: Laurie45 (Trahison) 09/04/1457 [JUG-RELAX] Ven 26 Avr - 20:19 | |
| Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Madame la Juge, madame la Procureur,
Je vais essayer, malgré le peu de connaissance que j'ai en vos lois dans le Comté du maine, et mes difficultés à m'exprimer devant une cours, car loin de là, mon habitude. Je ne vois pas comment je pourrais me défendre, vu qu'il m'est impossible de prouver que votre preuve est fausse, vu qu'il n'y a aucune preuve contre moi. Alors je demande tout simplement que l'on me présente, la ou les preuves qui justifierai(en)t que j'ai participé à la révolte de l'autre nuit. Ensuite, à moi de vous prouver, que je suis innocente. | |
|
Sandrine76
Nombre de messages : 1680 Localisation : Montmirail Date d'inscription : 08/02/2011
| Sujet: Re: Laurie45 (Trahison) 09/04/1457 [JUG-RELAX] Ven 26 Avr - 20:19 | |
| Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
| |
|
Sandrine76
Nombre de messages : 1680 Localisation : Montmirail Date d'inscription : 08/02/2011
| Sujet: Re: Laurie45 (Trahison) 09/04/1457 [JUG-RELAX] Ven 26 Avr - 20:21 | |
| Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Bonsoir madame la juge,
je crois que comme vous, j'attends que le procureur se presente pour nous apporter la preuve que je me suis révoltée.
Preuve qui ne peut exister.
Je n'ai rien d'autre à rajouter, n'étant pas coupable, mais innocente. | |
|
Sandrine76
Nombre de messages : 1680 Localisation : Montmirail Date d'inscription : 08/02/2011
| Sujet: Re: Laurie45 (Trahison) 09/04/1457 [JUG-RELAX] Ven 26 Avr - 20:22 | |
| Le jugement a été renduLaurie45 était accusé de trahison. Le prévenu a été relaxé - Citation :
- Nous passion de Prie-Montpoupon, juge du Maine, relaxons Laurie45
Pour manque de preuve La séance est levée Passion de Prie_Montpoupon Juge du Maine Le 18/04/1457 | |
|
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: Laurie45 (Trahison) 09/04/1457 [JUG-RELAX] | |
| |
|