Sandrine76
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![RRs (Trahison] 09/04/1357 [JUG-RELAX] Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: RRs (Trahison] 09/04/1357 [JUG-RELAX] ![RRs (Trahison] 09/04/1357 [JUG-RELAX] Icon_minitime](https://2img.net/i/fa/subsilver/icon_minitime.gif) Sam 27 Avr - 10:48 | |
| - rheanne a écrit:
- A la demande express du Comte et du Conseil.
Mise en accusation des personnes suivantes pour prise de la mairie de Montmirail par révolte dans la nuit du 8 au 9/04/1457.
- Citation :
- Pish
RRs
Constancedesbaux
Berangeredecauderan
Beuneum
Laurie45
Annabelle45 | |
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Sandrine76
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| | Sujet: Re: RRs (Trahison] 09/04/1357 [JUG-RELAX] Sam 27 Avr - 10:48 | |
| - rheanne a écrit:
- Acte d'accusation
- Citation :
- Procès à l’encontre de Messire Rrs
En date du 09/04/1457
Ville des faits : Montmirail
Madame le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,
Madame le Juge, nous Rheanne de Laval, Procureur en la Justice du Comté du Maine, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de messire Rrs.
Messire Rrs est accusé de trahison, pour avoir participé à la révolte pour la prise de possession de la Mairie de Montmirail par la force avec plusieurs complices dans la nuit du 8 au 9 avril 1457.
Messire Rrs, vous êtes mis en accusation.
Vous avez enfreint :
Le Coutumier du Maine en date du 3 novembre de l’an de grâce 1456, selon l'article suivant :
" LIVRE V - DU DROIT PENAL
Article 9 : Classification des crimes et délits
Article 9.4 : La trahison
Les accusations de trahison sont décidées par le Conseil, sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.
* Toute personne se révoltant contre une mairie sans autorisation du Conseil sera accusé de trahison
* Toute personne incitant à la révolte, que ce soit contre le Château ou une mairie, sera accusée de trahison
Ce dossier a été directement traité dans le bureau du Procureur.
Nous demandons l'emprisonnement de cette personne pour l'empêcher de fuir vers d'autres contrées.
Dossier complet à disposition de Madame le Juge : http://gouvernementmaine.1fr1.net/bureau-du-procureur-f7/rrs-trahison-09-04-1357-ai-t4752.htm
Nous rappelons à cette personne, qu’elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :
Messire Jason
Nous appellerons à la barre comme témoin de l’accusation :
Messire Gaelant
J'en ai fini votre Honneur, la parole est à l'accusé!
Nous vous écoutons Messire. | |
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Sandrine76
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| | Sujet: Re: RRs (Trahison] 09/04/1357 [JUG-RELAX] Sam 27 Avr - 10:49 | |
| - rheanne a écrit:
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
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Sandrine76
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| | Sujet: Re: RRs (Trahison] 09/04/1357 [JUG-RELAX] Sam 27 Avr - 10:50 | |
| - rheanne a écrit:
- Réquisitoire de l'accusation
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
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Sandrine76
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| | Sujet: Re: RRs (Trahison] 09/04/1357 [JUG-RELAX] Sam 27 Avr - 10:51 | |
| - rheanne a écrit:
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
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Sandrine76
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| | Sujet: Re: RRs (Trahison] 09/04/1357 [JUG-RELAX] Sam 27 Avr - 10:51 | |
| - rheanne a écrit:
- Le jugement a été rendu
Rrs était accusé de trahison
Le prévenu a été relaxé.
- Citation :
- Nous passion de Prie-Montpoupon, juge du Maine, relaxons messire Rrs
Pour manque de preuve
La séance est levée
Passion de Prie_Montpoupon
Juge du Maine
Le 21/04/1457 | |
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| | Sujet: Re: RRs (Trahison] 09/04/1357 [JUG-RELAX] | |
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