Annonces Comtales & Autres

Nombre de messages : 2378 Date d'inscription : 10/09/2011

Citation :: De sa Grandeur,Mokoton, Comte du Maine
A Vous, Mainois et Mainoises,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations et respect,

Annonçons par la présente , le nouveau Conseil Comtal du Maine ;

Comte: Sa Grandeur Mokoton, Comte du Maine
Vice-Comtesse : Dame Océane_ktf, Baronne de Fresnaye-sur-Chedouet
Porte-Parole : Aiylin

Commissaire au Commerce : Schtroumpf
Commissaire aux Mines : Aure de Rubis
Bailli : Dame Océane_ktf, Baronne de Fresnaye-sur-Chedouet
Intendante aux finances: Monseigneur, Erraa de la Huchaudière, Vicomtesse de Gorron et de Vibraye

Prévôt des Maréchaux : Sandrine76
Procureur : Nine Auditore da Firenze
Juge : Monseigneur Louis Josèphe Dimaro Di Campiglio, Vicomte d'Ambrières

Connétable : Daxar
Capitaine Royal : Sa Grandeur Karyaan Le Verdier Lómàlas, Comtesse de Beaumont-sur-Sarthe

Conseiller sans poste : Alek_le_croise, Pointbarre et Son Excellence Alayna...

Conseiller supplémentaire : Sa Grasce Erwelyn Corleone,Duchesse de St Fargeau, Baronne d'Evron et d'Auxonne et Dame de St Antoine de Rochefort.

Chancelier : Son Excellence Monseigneur Vittoria Farnese de Nivellus de Sparte, Vicomtesse de Château-sur-Loir
Vice-Chancelier : Son Excellence Fifrelin Valtieri
Recteur : Yrone

Que cela soit dit !
Que cela soit su !

FIERTE, JUSTICE, HONNEUR.

Fait au Palais des Comtes du Maine,
Le seizième jour du mois d'Avril de l'an mille quatre cent soixante-et-un.

Mokoton Duchat, comte du Maine.

Nombre de messages : 59 Date d'inscription : 24/03/2012

Citation :: De sa Grandeur, Mokoton Duchat, Comte du Maine
Au Peuple Mainois,
A tout ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations et respect:

Faisons savoir que la révolte de la Vicomtesse Aubane Sandrelune ,au soir du 23 Avril 1461, pour la reprise de la Mairie de Montmirail ,est légale et autorisée. Nous la remercions et lui transmettons tous nos encouragements dans la gestion de cette municipalité jusqu'au prochaines élections.

Que cela soit dit !
Que cela soit sût!

Fierté , Honneur , Justice.

Fait au Palais des Comtes du Maine.
Le vingt-cinquième jour du mois d'Avril en l’an de grâce quatorze cent soixante et un.

Mokoton Duchat , Comte du Maine.

Annonces Comtales & Autres - Page 10 Sceaumainejaune

Nombre de messages : 59 Date d'inscription : 24/03/2012

Citation :

Annonces Comtales & Autres - Page 10 Orifla11

De sa Grandeur, Mokoton Duchat, Comte du Maine ,
A vous Lavalois et Lavaloise,
A tout ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations et respect.

Faisons savoir qu'à ce jour, messire Arioch, actuel candidat à la Mairie de Laval, ne remplit pas les conditions d'éligibilité définies par les lois du Maine.

A savoir ;

Citation :: Section V - Élections

Article 1: Critères d'éligibilité

L'éligibilité Mainoise se caractérise par cinq points :

Le fait de posséder sa propriété principale en Maine depuis au moins 60 jours au jour des résultats. Il faut donc être recensé sur une liste de villageois considérés comme résidents dans l’une des communes du Maine.
Avoir durant ces deux mois, été présents sur le territoire Mainois durant au minimum 30 jours.
Ne pas avoir été condamné par un tribunal appartenant au barreau du Royaume de France, depuis 3 mois.
Dans le cadre des élections Comtales, que l'un des membres d'une liste dépose ladite liste en gargote au vue et au sus de tout un chacun. Cet alinéa ne concerne évidemment pas les élections municipales.
Avoir reçu un avis favorable du Collège Nobiliaire quant à l'éligibilité de la liste. Toujours dans le cadre des élections Comtales.
Toute infraction à au moins l'un de ces cinq points, rendra la personne ou la liste inéligible.

Si malgré tout celle-ci ou ceux-ci s'entêtent et tentent de se faire élire, cela sera considéré comme un délit et ils seront passibles de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public ou Trahison de par les articles B.4 et B.5 de la Section II.

Or, il s’avère que Messire Arioch ne possède pas ces 30 jours de présence sur le sol Mainois, Il lui est donc demandé de bien vouloir stipuler dans son programme qu'il se retire des élections.

Si cela n'est pas fait, et que malgré tout il est élu, Il sera délogé et mis en procès pour non respect de nos lois mainoises.

Que cela soit dit !
Que cela soit su !
Fierté, Honneur, Justice.

Faict au palais des Comtes du Maine,
Le septième jour du mois de mai mil quatre cent soixante et un.

Mokoton Duchat, Comte du Maine.

Annonces Comtales & Autres - Page 10 Sceaumainejaune

Nombre de messages : 59 Date d'inscription : 24/03/2012

Citation :: De sa Grandeur, Mokoton Duchat, Comte du Maine
Au Peuple Mainois,
A tout ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations et respect:

Nous informons la population de Laval qu'à la suite d'une consultation avec Arioch, celui ci a été avisé de l'illégalité de sa candidature comme telle car ne remplissant pas une des conditions nécessaire mais afin de ne pas mettre Laval en difficulté qui aurait été sans maire faute de candidat légal, nous lui avons accorder une dérogation exceptionnelle pour légaliser sa situation, il est donc légitimement maire de Laval

Que cela soit dit !
Que cela soit sût!

Fierté , Honneur , Justice.

Fait au Palais des Comtes du Maine.
Le onzième jour du mois de Mai en l’an de grâce quatorze cent soixante et un.

Mokoton Duchat , Comte du Maine.

Nombre de messages : 59 Date d'inscription : 24/03/2012

Citation :

CODE DE PROCÉDURE JURIDIQUE DU MAINE

Section 1 : De la procédure interne

A- Des plaintes

Article 1-A: Toute plainte, pour être considérée recevable, se doit d’être datée et signée. Pour celles en rapport avec des actes de brigandage, leur formulation est précisée en annexe.

Article 2-A : Les plaintes doivent être envoyées soit auprès du prévôt soit auprès du procureur.

Article 3-A: Le procureur est seul décideur de la recevabilité d’une plainte, il peut soit classer sans suite, soit faire intervenir la médiation, soit décider d’une présentation devant la justice par rédaction d’un acte de mise en accusation.

B- De la médiation

Article B-1 : La médiation se définit comme étant un arrangement entre le médiateur et le prévenu afin d'éviter une comparution devant la justice comtale.

Article B-2: Le médiateur, nommé par le prévôt en concertation avec le juge et le procureur, peut être une personne quelconque à l’exception de celles occupant des fonctions de juge, procureur, prévôt, agent de la maréchaussée ou militaire.

Article B-3 : Le médiateur peut, pour le cas où il serait à même de constater un vice de forme dans la rédaction de la plainte qui lui est soumise, demander à ce qu’elle soit reformulée correctement.

Article B-4: La médiation peut être engagée pour les cas d'escroquerie, d'esclavagisme et de non-paiement des impôts. Mais aussi pour les cas d’insultes et de diffamation qui peuvent être arrangés par des excuses soit publiques soit privées.

Article B-5: En cas d'échec de la médiation, le dossier sera immédiatement instruit en procès, le procureur n'ayant pas à refuser le dossier.

C-Des preuves

Les preuves acceptées sont les suivantes par ordre d’importance :

Les actes juridiques écrits

Aveux

Témoignages directs

Autres documents, à savoir tout document écrit et jugé recevable par la procure de la province.

(Les screens sont prohibés)

D- Du bon déroulement du procès

Paragraphe 1 : Du procès In Gratibus

Article D-1 : La durée du procès ne pourra excéder trois mois, hors retraite spirituelle de l'accusé, sauf autorisation de la Chancellerie du Royaume de France.

Article D-2 : Le procès se déroulera selon la charte de bonne justice à savoir l’ouverture du procès par la lecture de l’acte d’accusation par le procureur, puis l’intervention du prévenu, ensuite le réquisitoire fait par le procureur et la seconde plaidoirie du prévenu, deux témoignages peuvent venir en complément pour les deux parties. Le verdict doit être rendu dans un délai raisonnable.

Article D-3 : Le temps de parole, pour chacune des parties, est de deux heures (2 jours hrp), sans quoi le juge pourra dans sa libre appréciation demander le prochain tour de parole.

Article D-4: Le verdict rendu par le juge sera fondé sur les faits matériels et actes retenus dans l'acte d'accusation au vu des plaidoiries, témoignages et pièces à charge comme à décharge produites en audience.

Article D-5: Toute pièce ou tout témoignage à charge n'ayant pu être porté à la connaissance de la partie défenderesse préalablement au prononcé de sa dernière plaidoirie, ne pourra être retenu par le juge pour prononcer son verdict.

Paragraphe 2: Du procès en gargote ou dit public

Article D-2-1: Les procès publics pourront être autorisés sur demande de la partie défenderesse. Toutefois, le régnant en titre pourra s'y opposer si ce dernier peut nuire à l’ordre ou à la sécurité du comté, charge à lui d’en motiver sa décision.

Article D-2-2: Déroulement du procès :
Le juge préside aux débats qui se déroulent de la façon suivante
- Le juge ouvrira le procès en demandant au procureur de lire l'acte d'accusation
- Le juge appellera la partie défenderesse à présenter sa plaidoirie contradictoire à l’acte d’accusation
- Le juge appellera les témoins à charge et à décharge
- Procureur et défendeur auront la possibilité à tour de rôle de contre interroger les témoins
- Le juge appellera le procureur à donner son réquisitoire
- Le juge appellera le défendeur à donner sa dernière plaidoirie en réponse aux réquisitions du procureur
- Le juge rendra son verdict
Durant l’audience, nul intervenant, en dehors du juge et du procureur, ne prendra la parole sans en avoir fait la demande et y avoir été invité par le juge.

Section 2 : Des coopérations judiciaires

Dans le cas où une province étrangère requiert la Cour de Justice du Maine et fait appel à un traité de coopération judiciaire en vigueur, la procédure définit par ledit traité s'applique.
Dans le cas contraire où aucune procédure n'est explicitement mentionnée dans le traité de coopération judiciaire, alors le présent code s'applique.

Section 3 : De la révision

3.1 - Le présent code de procédure ne peut être modifié qu’à l’initiative des membres élus du conseil comtal, à l’issue d’un vote recueillant la majorité des deux tiers d’entre eux.

3.2 - Les délibérations visant aux modifications du présent code devront se tenir dans les locaux du conseil comtal, dans une salle particulière mise à disposition par le comte en exercice.

3.3 - Le comte en exercice étant source du droit en son comté, celui-ci veillera au respect de cette procédure. A contrario de quoi, toute modification apportée par lui ou des tiers hors de la procédure ci avant validation, serait considérée comme nulle et non avenue.

Citation :

Annexe : Plainte pour brigandage

Une plainte pour brigandage doit répondre aux critères suivants afin d'être recevable :

La date de l’agression

Le lieu de l’agression

La description physique du ou des agresseurs

Une copie des événements récents

Les circonstances de l’agression, et toutes autres preuves valables : lettres reçues, paroles prononcées...

( Les screens ne sont pas acceptés)

Signé et validé au palais des comtes du Maine le quatorzième jour du mois de mai de l'an de grâce 1461
Annonces Comtales & Autres - Page 10 Sceaumainejaune

Mokoton Duchat, comte du Maine

Nombre de messages : 59 Date d'inscription : 24/03/2012

Citation :

De sa Grandeur, Mokoton Duchat, Comte du Maine ,
A vous Mainois et Mainoise,
A tout ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations et respect.

Faisons savoir qu'à la suite d'un vote au sein du conseil Mainois, la révision de la charte de la diplomatie du Maine , a été adoptée par la majoritée, celle-ci entre en vigueur dés publication, remplaçant ainsi la précédente .

Citation :

CHARTE DE LA DIPLOMATIE DU COMTE DU MAINE

Section I - Des dispositions générales

Soucieux de montrer un visage clair et savamment décrit, les membres de la Diplomatie du Comté du Maine ont rédigé et proposé ladite Charte au Conseil Comtal du Maine afin d’actualiser les données et informations ayant trait au bon déroulement du travail ambassadorial.
De fait, le Conseil du Comté du Maine et ses honorables membres ont avalisé la présente Charte en ce vingt-sixième jour du mois de mai de l’an de grâce Mil Quatre Cent Soixante et Un.

Section II - Informations d'usage

Article 1 : Du siège de la Diplomatie du Maine

La Chancellerie du Comté du Maine est basée à même l’Aile Ouest du Palais des Comtes du Maine, dans un souci de proximité avec les plus hautes instances mainoises.
Elle accueille en son sein les éminents membres de la Diplomatie mainoise ainsi que les Emissaires étrangers chargés de représenter leur contrée en le Comté du Maine.

Article 2 : De la Politique Extérieure

Il convient qu’elle soit définie par le Comte du Maine, de sorte que le corps ambassadorial suive les directives premières et les grandes lignes de la politique souhaitée par le Comte le temps de son règne.

Section III : Hiérarchie du Corps Diplomatique du Comté du Maine

Article 1 : Du Comte du Maine

- En sa qualité de Régnant du Comté du Maine faisant suite à un suffrage valide, le Comte du Maine est par la même la prime figure de la diplomatie mainoise.
- Il lui est possible d’avoir un accès illimité en tout lieu de l’Aile Ouest du Palais des Comtes du Maine.
- Devoir lui est octroyé de nommer un Chancelier, montrant des aptitudes diplomatiques en cas de vacance de la charge, et d’ainsi lui communiquer les directives souhaitées quant à la politique extérieure.
Article 2 : Du Chancelier

- Le Chancelier est nommé par le Comte du Maine sous l’autorité de laquelle il est placé, et ce, après avoir fait montre de ses aptitudes diplomatiques.
- Le Chancelier est le second plus haut représentant de la Diplomatie du Maine, après le Comte, et conduit à ce titre la politique extérieure souhaitée par le Comte.
- De par son statut, le Chancelier siège en le Conseil du Comté du Maine à titre consultatif, faisant ainsi le lien entre celui-ci et l’Aile Ouest du Palais des Comtes du Maine en transmettant les informations importantes qu’il aura reçu de ses subordonnés au Conseil ou à toutes personnes concernées.
- Le Chancelier est chargé de superviser l’Aile Ouest du Palais des Comtes du Maine ainsi que le travail du corps diplomatique en son intégralité.
- Le Chancelier doit être obligatoirement présent au Salon des Diplomates du Domaine Royal et se doit d'y être actif.
- En cas de vacance au niveau des Ambassades, le Chancelier doit tout mettre en œuvre pour éviter une période de latence, que ce soit en se chargeant de ladite ambassade, en déléguant au Vice-Chancelier la charge de cette ambassade ou en recrutant un nouvel Ambassadeur apte à palier cette absence.
Article 3 : Du Vice-Chancelier

- Le Vice-Chancelier est nommé par le Chancelier dont il est le bras droit, sous l’autorité de laquelle il est placé, et ce, après avoir fait montre de ses aptitudes diplomatiques.
- Le Vice-Chancelier est le troisième plus haut représentant de la Diplomatie du Maine.
- De par son statut, charge lui est donnée d’assister en tout point le Chancelier et d’ainsi le seconder dans la supervision du corps diplomatique du Maine et de l’Aile Ouest du Palais des Comtes du Maine.
- En cas de vacance de la charge de Chancelier ou absence de celui-ci, le Vice-Chancelier est chargé de le remplacer.
- En cas de vacance au niveau des Ambassades, charge peut lui être confiée par le Chancelier de remplacer l’Ambassadeur absent.
Article 4 : De l’Intendant Diplomatique

- L’Intendant Diplomatique est nommé par le Chancelier.
- Il est habilité à recevoir les visiteurs se présentant aux portes de la Chancellerie et à donner accès aux ambassadeurs étrangers après présentation d'une lettre de créance.
- L’Intendant Diplomatique se charge de publier assidûment les annonces comtales et royales au sein de l’Aile Ouest du Palais des Comtes du Maine.
- Il peut également associer sa charge à celle d'Ambassadeur du Maine.
Article 5 : De l’Ambassadeur

- L’Ambassadeur est nommé par le Chancelier.
- L’Ambassadeur est le représentant du Comté du Maine, du Comte et de son Conseil auprès d’un autre Comté/Duché ou de toute autre Instance nécessitant que le Maine y soit représenté.
- L’Ambassadeur a pour rôle de rendre compte à ses supérieurs des activités de son Ambassade, de rendre des rapports sur ses actions et sur les événements remarquables de sa province d’affectation ayant trait à sa situation politique, économique, judiciaire, militaire, diplomatique...
- L’Ambassadeur, dès lors qu’une affectation lui est octroyée, se doit de se présenter dans les plus brefs délais à l’Ambassade de la province dont il a la charge et ainsi d’établir à long terme des liens diplomatiques avec son Homologue.
- L’Ambassadeur représente également le Maine dans le cadre des événements importants se déroulant dans sa province d'affectation (mariage, festivités comtales, baptêmes...), sauf si cette représentation est assurée directement par le Comte, auquel cas il pourra le seconder.
- L’Ambassadeur doit par ailleurs accueillir son Homologue ou tout autre représentant diplomatique de sa province d’affectation en l’Aile Ouest du Palais des Comtes du Maine.
- L'Ambassadeur peut, lors de nouvelles candidatures, assister aux entretiens menés par le Chancelier ou par le Vice-Chancelier en cas d'absence de ce dernier.

Section IV : Droits et devoirs généralisés du corps diplomatique du Maine

Article 1 : Des critères généraux de nomination

Tout sujet du Comté du Maine domicilié en ledit Comté est apte à intégrer le corps diplomatique de l’Aile Ouest du Palais des Comtes du Maine.
Le choix de ses membres se fera en fonction de la pertinence de leur candidature et de l’image du Maine qu’ils seront aptes à véhiculer. Adoncques, tout candidat ayant été coupable de trahison ou haute trahison, de traîtrise ou de félonie sera refusé, outre grâce comtale ou royale.
Article 2 : Du Serment

- Tout membre du corps diplomatique se doit d’être assermenté afin que sa nomination soit valable.
- En cas d’une nouvelle affectation, qu’il s’agisse d’un changement d’Ambassade, d’un octroi supplémentaire d’Ambassade à charge ou d’une promotion dans la Hiérarchie du corps diplomatique mainois, l’assermentation ne se réalise qu’une seule fois.
- Dans le cas où l’ambassadeur est relevé de ses fonctions pour des raisons d’absence non justifiée, son assermentation est annulée.
- Contenu du Serment : « Moi XXX, résidant à XXX dans le Maine, ai été nommé pour être ambassadeur du Maine.
Par ceci je m’engage à respecter mon Comté, ma Comtesse/mon Comte et mon Chambellan.
Je prête ici serment à ma Comtesse/mon Comte.
Je suis soumis au secret concernant mes fonctions et m’engage à respecter le code des Ambassadeurs sous peine de sanction prévue par celui-ci. »
Article 3 : Des Droits liés à l’Assermentation

- Le Diplomate peut cumuler les Ambassades si cela ne nuit pas à son travail.
- Le Diplomate peut cumuler ses fonctions avec celles de Conseiller Comtal ou Supplémentaire, de Bourgmestre, de soldat et de gendarme.
Article 4 : Des Obligations et Devoirs liés à l’Assermentation

- Les Diplomates se voient imposer un devoir de réserve. Ils ne devront aucunement donner leur avis, même personnel, sur les événements intervenant dans les provinces d'affectation et sont dès lors tenu au secret professionnel leur interdisant de diffuser des informations non autorisées par le Conseil.
- En leur qualité de membres du corps diplomatique du Maine, les Diplomates sont tenus d’observer un comportement correct, digne et courtois, ainsi que de respecter en tout temps les règles de l’étiquette et de la bienséance.
- Les Diplomates sont tenus d’adopter un travail assidu. De fait, toute absence doit être préalablement justifiée.
Article 5 : De la Démission

- Les diplomates pourront d’eux-mêmes renoncer à leur fonction. Ils devront cependant en informer leur supérieur afin que celui-ci les radie des registres et leur coupe leurs accès à la Chancellerie.
- Un tel oubli sera sanctionné par un procès pour trouble à l'ordre public et une amende.
- Dans un souci de respect et d'honneur, ils devront également informer le Chancelier/Chambellan du Comté/Duché dans lequel ils étaient affectés, ou tout autre représentant de l’Instance dans laquelle ils auront été affectés.
Article 6 : Des Sanctions

- Tout Diplomate accusé de l’un ou l’autre des points suivants encourra des sanctions allant de l’avertissement à la destitution par le Chancelier - après aval du Comte - ou par le Comte :
- Manquement à son rôle et ses tâches
- Manquement aux devoirs de réserve et au respect de l’étiquette
- Absence prolongée sans avertissement préalable et dépassant un délai de quatre semaines
- Trahison ou Haute Trahison
Article 7 : Du Protocole d'entrée des Ambassadeurs Étrangers

- L'Ambassadeur étranger doit se présenter de lui-même à la porte de la Chancellerie Mainoise. Nulle lettre, nul messager porteur de créance pourra lui permettre d'obtenir les clés de son bureau.
- L'Ambassadeur étranger devra être muni d'une lettre de créance frappée du sceau du Duc ou du Comte de sa province, ainsi que de sa signature et de la signature de son Chancelier/Chambellan. Pour une question de sécurité.
- Les Ambassadeurs et les Chanceliers/Chambellan mineurs ne sont pas reconnus aux yeux de la diplomatie mainoise. Sauf acceptation du Régnant du Maine.

Signée le vingt-sixième jour du moi de mai de l'an de grâce 1461
Mokoton Duchat, comte du Maine.
Annonces Comtales & Autres - Page 10 Sceaumainejaune

Que cela soit dit !
Que cela soit su !
Fierté, Honneur, Justice.

Faict au palais des Comtes du Maine,
Le vingt neuvième jour du mois de mai mil quatre cent soixante et un.

Mokoton Duchat, Comte du Maine.

Annonces Comtales & Autres - Page 10 Sceaumainejaune

Nombre de messages : 59 Date d'inscription : 24/03/2012

Citation :: De sa Grandeur, Mokoton Duchat, Comte du Maine ,
A vous Mainois et Mainoise,
A tout ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations et respect.

En raison de l'effort de mobilisation des Mainois , annonçons par la présente , la fermeture immédiate de l'Université du Maine et ce pour une durée indéterminée .

Que cela soit dit !
Que cela soit su !
Fierté, Honneur, Justice.

Faict au palais des Comtes du Maine,
Le vingt neuvième jour du mois de mai mil quatre cent soixante et un.

Mokoton Duchat, Comte du Maine.

Nombre de messages : 59 Date d'inscription : 24/03/2012

Citation :: De sa Grandeur, Mokoton Duchat, Comte du Maine ,
A vous Mainois et Mainoise,
A tout ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations et respect.

Après étude, annonçons que le Code Militaire et Tribunal daté du 31 décembre 1455 est désormais abrogé. Cette mesure entre en vigueur dès publication .

Que cela soit dit !
Que cela soit su !
Fierté, Honneur, Justice.

Faict au palais des Comtes du Maine,
Le Premier jour du mois de juin mil quatre cent soixante et un.

Mokoton Duchat, Comte du Maine.

Nombre de messages : 59 Date d'inscription : 24/03/2012

Citation :

De Nous Océane_KTF,
A Vous, Mainois et Mainoises,
A tout ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations et respect,

Nous voici hélas arrivés à la fin de ce mandat. Pour clôturer celui-ci, chaque conseiller a pris la plume pour rédiger son bilan.

Citation :: Mot de la procureur

Un mandat enrichissant avec une équipe d'enfer, je remercie Sandrine, notre prévôt et Dimaro notre Juge qui on fait tous deux un travail remarquable.

Durant ce mandat un code de procédure juridique a vu le jour, celui-ci vous donne toutes les informations utiles pour un bon procès, pour cette rédaction je remercierais en particulier son Excellence Vittoria qui fut d'une grande aide.

De manière concrète très peu de délits fait par les Mainois, mais de nombreuses coopérations judiciaires qui montrent la réelle solidarité entre les duchés et comtés pour que justice soit rendue.

Je remercie enfin tous les conseillers qui ont su diriger ce comté avec dignité, honneur.

Citation :: Bilan de la Prévôté

Pas grand changement depuis le bilan du mois d'avril 1461.
La Prévôté se porte relativement bien, malgré le manque d'effectifs dont elle fait preuve.

Augmentation du salaire des chefs-maréchaux à 18 écus et les maréchaux à 17 écus.

Les chefs-maréchaux des villes de Mayenne, Laval, Le Mans et Montmirail sont payés chaque jour sans aucun problème. Merci à Kalie74 pour Le Mans, Viktor74 pour Laval, Chloa pour Mayenne et Grimpow29 et moi-même pour Montmirail.

Toutes les demandes envoyées à la Prévôté sont traitées le jour même de leur réception, que cela concerne les laissez-passer, les demandes d'emménagement ou les plaintes pour brigandages transmises aussitôt à notre Procureur.

La défense civile est sous la direction du Capitaine Royal, le sieur Scorpius.

Postes en recrutement :

- Chef-maréchal pour Montmirail
- Douaniers pour Mayenne, Le Mans, Laval et Montmirail (peut-être trouver une compensation pour motiver à ce travail).

Un grand merci aux défenseurs civils de chaque ville du Maine, ainsi qu'à toutes les personnes qui se sont investies dans l'institution de la Prévôté.

Pour terminer, je souhaite un excellent courage à notre futur(e) prévôt pour la tâche ardue qui l'attend.

Sandrine76, Prévôt du Maine.

Citation :: Bilan de Schtroumph, Commissaire au Commerce :

Je remercie tout d'abord les conseillers, qu'ils soient élus ou pas, qui ont œuvré pour le pôle économique du comté.

Nous avons une trésorerie bien consolidée, grâce à l'apport de dons importants et aussi grâce à la vente de pierres et de minerais de fer.
Les relations commerciales avec plusieurs provinces dans et hors Domaine Royal se sont développées.

Je remercie aussi les maires pour avoir su donner au comté le blé et le maïs, grâce aux impôts, permettant ainsi de nourrir la ferme du comté.
Il n'y a pas eu de pénurie, notre bailli vous en parlera plus longuement.
Je les remercie aussi pour la bonne entente entre maires et comté au niveau des échanges marchands, cela n'en est que plus agréable.

Le passage aux actions à base horaire a fait que les habitants ont préféré aller par exemple aux mines, plutôt que d'aller cueillir des fruits aux vergers. La coupe du bois s'en est aussi un peu ressentie.
Il va de soi que la solidarité mainoise entre villes doit continuer : bois et fruits sont importants pour l'économie.

Citation :: Bafouille du CAM :

En ce qui me concerne je tiens à remercier les Mainois qui vont aux mines. Ainsi que ceux qui ont répondu favorablement à mes courriers pour privilégier certaines mines, surtout ceux qui ont suivi ce conseil.
Sans oublier notre douce baronne Océane qui, pour son aide inestimable, mérite mes plus grands remerciements.

Nos mines se portent à merveille et tout est au mieux dans la meilleure des mines

Citation :: Pour la Chancellerie :

La principale activité des ambassades du Maine tourne autour de la proposition du traité de coopération judiciaire commun aux provinces du Domaine Royal présenté à des provinces hors Domaine Royal.
Ce traité de coopération judiciaire est le résultat d'un long travail au sein du Salon des Diplomates. Actuellement, ce traité a été proposé aux provinces suivantes : le Rouergue, la Touraine, le Languedoc, le Limousin et le Périgord-Angoumois. Les négociations avec ces provinces ont abouties à la signature de trois traités de coopération judiciaire, avec le Rouergue, la Touraine, le Périgord-Angoumois et le Poitou. Les négociations sont encore en cours avec le Limousin, tandis qu'avec la province du Languedoc les discussions sont pour le moment suspendues. Concernant le Poitou, une réunion a été organisée en la Chancellerie poitevine, invitant tous les diplomates du DR. Toutefois le cours des discussions a mené à un malentendu entre la province du Poitou et les représentants du DR, n'aboutissant donc à aucune signature.

Plus à part, Son Excellence Quiou Deswaard, affectée aux Ordres Royaux, est en charge de tenter d'établir un traité plus personnalisé entre le Domaine Royal et l'Ordre de la Dame Blanche à l'écu vert. Toutefois, le travail étant récemment entamé, je ne me prononcerai pas davantage dessus pour le moment.

Ainsi je tiens à remercier Ses Excellences pour leur travail et leur présence. Je tiens aussi à remercier l'Intendante Diplomatique de la Chancellerie, Melinda Fortida qui a accepté de prendre en charge les provinces de Toulouse et du Languedoc.

Également, les diplomates du Maine se sont penchés sur une modification de l'actuelle charte des ambassadeurs afin de renforcer celle-ci. Cette charte a été proposée au conseil comtal et a été votée. Elle est entrée en vigueur le 26 mai 1461.

Chancelière du Maine

Citation :: Mot du bailli :

Comme notre CAC l'a souligné, le comté consolide chaque semaine sa trésorerie grâce à l'effort de tous.

Je voudrais remercier tous les cultivateurs de blé et de maïs qui, par leur production, permettent au comté de produire vaches, moutons et cochons.

Merci également à tous les Mainois qui fournissent très régulièrement les points d'état nécessaires au bon fonctionnement des institutions du comté.

Fierté, Honneur, Justice .

Faict au Palais des Comte du Mans,
Le Neuvième jour du mois de Juin Mil Quatre cent soixante et un

Océane_KTF, vice-comtesse

Nombre de messages : 2378 Date d'inscription : 10/09/2011

Citation :: De Nous, Oceane_Ktf, Comtesse du Maine,
A Vous, Mainois et Mainoises,
A ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations,

Autorisons à ce jour les Conseillers comtaux, dame Esquimote et sa Grandeur Vittoria, à quitter les terres mainoises afin de remplir une mission royale qui leur a été confiée.

Que cela soit dit,
Que cela soit su.

FIERTE, JUSTICE, HONNEUR.

Rédigé, signé au Palais des Comtes du Maine,
Le treizième jour du mois de juin de l'an mil quatre cent soixante et un,

Oceane_Ktf, Comtesse du Maine

Nombre de messages : 2378 Date d'inscription : 10/09/2011

Citation :: De Nous, Oceane_Ktf, Comtesse du Maine
A Vous, Mainois et Mainoises,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations et respect,

Annonçons par la présente , le nouveau Conseil Comtal du Maine ;

Comtesse: Sa Grandeur Oceane_Ktf, Comtesse du Maine
Vice-Comtesse : Son Excellence Vittoria Farnese de Nivellus de Sparte
Porte-Parole : Emya

Commissaire au Commerce : Monseigneur, Erraa de la Huchaudière
Commissaire aux mines : Fcnfcnfcn
Bailli : Baronne Marylune de la Mirandole
Intendante aux finances: Monseigneur, Erraa de la Huchaudière

Prévôt des Maréchaux : Sirskinn
Procureur : Nine Auditore da Firenze
Juge : Son excellence Fiddelio

Connétable : 0oCerise0o
Capitaine Royal : Scorpius

Conseiller sans poste : Sa Grandeur Karyaan Le Verdier Lómàlas, Son Excellence Vittoria Farnese de Nivellus de Sparte, dame Esquimote

Conseiller supplémentaire : Sa Grasce Erwelyn Corleone de Jeneffe

Chancelier : Son Excellence Vittoria Farnese de Nivellus de Sparte
Vice-Chancelier : Son Excellence Fiddelio
Recteur : Yrone

Que cela soit dit !
Que cela soit su !

FIERTE, JUSTICE, HONNEUR.

Fait au Palais des Comtes du Maine,
Le dix-neuvième jour du mois de juin de l'an mille quatre cent soixante-et-un.

Oceane_Ktf, comtesse du Maine.

Nombre de messages : 2378 Date d'inscription : 10/09/2011

Citation :: De Nous, Oceane_Ktf, Comtesse du Maine,
A Vous, Mainois et Mainoises,
A ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations,

Le comté se portant bien économiquement, avons décidé que durant ce mandat, l'impôt comtal sera baissé de moitié, à savoir qu'il passera donc à 4 écus au lieu de 8 écus pour les champs et à 5 écus au lieu de 10 écus pour les échoppes.

Que cela soit dit,
Que cela soit su.

FIERTE, JUSTICE, HONNEUR.

Rédigé, signé au Palais des Comtes du Maine,
Le dix-neuvième jour du mois de juin de l'an mil quatre cent soixante et un,

Oceane_Ktf, Comtesse du Maine

Nombre de messages : 2378 Date d'inscription : 10/09/2011

Citation :: De Nous, Oceane_Ktf, Comtesse du Maine,
A Vous, Mainois et Mainoises,
A ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations,

Après avoir entendu les doléances du peuple, le conseil a décidé de débattre à nouveau sur la ré-ouverture potentielle de l'université. Qu'il soit su et bien compris que le royaume de France est toujours en crise, le ban est toujours levé. De plus, le décès de Sa Majesté le Roy va peut-être apporter son lot de difficultés.
Le conseil, après délibération, accepte que l'université soit de nouveau ouverte.
Qu'il soit su cependant, qu'en raison de l'instabilité latente, les salles de cours seront ouvertes à partir de 19h. Si alerte il y a, il est bien évident qu'elles seront de nouveau fermées et nous espérons grandement que les étudiants et professeurs défendront ardemment nos frontières.
Nous espérons de tout cœur que nous n'aurons pas à fermer cette illustre institution mainoise.

Toute notre confiance est renouvelée, ainsi que nos remerciements, à Sir Yrone, recteur de l'université, ainsi qu'à tous les érudits du Maine qui travaillent chaque jour à permettre à nos institutions de fonctionner dans les meilleures conditions.

Que cela soit dit,
Que cela soit su.

FIERTE, JUSTICE, HONNEUR.

Rédigé, signé au Palais des Comtes du Maine,
Le dix-neuvième jour du mois de juin de l'an mil quatre cent soixante et un,

Oceane_Ktf, Comtesse du Maine

Nombre de messages : 2378 Date d'inscription : 10/09/2011

Citation :: De sa Grandeur, Oceane_Ktf, Comtesse du Maine
Au Peuple Mainois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations et respect,

Messire Likale ne pouvant plus assurer sa fonction de maire, faisons savoir que la révolte de la Vicomtesse Aubane Sandrelune, au soir du 20 juin 1461, pour la reprise de la Mairie de Montmirail, est légale et autorisée. Nous la remercions et lui transmettons tous nos encouragements dans la gestion de cette municipalité jusqu'aux prochaines élections.

Nous profitons de cette annonce pour présenter toutes nos excuses aux Montmiraillais pour la fermeture accidentelle samedi 15 juin de la mine d'or. Nous sommes conscients du désagrément que cela a pu occasionner aux villageois n'ayant accès qu'à cette mine.

Que cela soit dit !
Que cela soit su !

Fierté, Honneur, Justice.

Fait au Palais des Comtes du Maine.
Le vingt et unième jour du mois de juin de l’an de grâce quatorze cent soixante et un.

Oceane_Ktf, Comtesse du Maine

Nombre de messages : 2378 Date d'inscription : 10/09/2011

Citation :: De Nous, Oceane_Ktf, Comtesse du Maine,
A Vous, Mainois et Mainoises,
A ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations,

Autorisons à ce jour la conseillère comtale, Oo.cerise.oo, à quitter les terres mainoises afin de remplir diverses missions.

Que cela soit dit,
Que cela soit su.

FIERTÉ, JUSTICE, HONNEUR.

Rédigé, signé au Palais des Comtes du Maine,
Le septième jour du mois de juillet de l'an mil quatre cent soixante et un,

Oceane_Ktf, Comtesse du maine

Citation :: De Nous, Oceane_Ktf, Comtesse du Maine,
A Vous, Mainois et Mainoises,
A ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations,

Autorisons à ce jour la conseillère comtale, sa Grandeur Vittoria, à quitter les terres mainoises afin de remplir une mission dans le cadre de la levée de ban royal.

Que cela soit dit,
Que cela soit su.

FIERTÉ, JUSTICE, HONNEUR.

Rédigé, signé au Palais des Comtes du Maine,
Le septième jour du mois de juillet de l'an mil quatre cent soixante et un,

Oceane_Ktf, Comtesse du maine

Nombre de messages : 2378 Date d'inscription : 10/09/2011

Citation :

Annonces Comtales & Autres - Page 10 Blason11

De nous, Oceane_Ktf, Comtesse du Maine

A vous peuple angevin qui se dit indépendant d'une couronne de France
A vous peuple angevin, dépendant à présent d'une couronne archiducale

Respect et salutations,

En réponse à la réouverture des frontières angevins

Rédigé, signé au Palais des Comtes du Maine,
Le onzième jour du mois de juillet de l'an mil quatre cent soixante et un,

Oceane_Ktf, Comtesse du Maine
Annonces Comtales & Autres - Page 10 Sceaumainejaune

Nombre de messages : 2378 Date d'inscription : 10/09/2011

Citation :: De Nous, Oceane_Ktf, Comtesse du Maine,
A Vous, Mainois et Mainoises,
A ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations,

Dans la nuit du 16 au 17 juillet 1461, la mairie de Montmirail a été prise par elso. Rappelons que cette révolte, orchestrée par la main de Laverna, est totalement illégale.

Pressentant une menace pesant sur la ville, les biens et avoirs de la mairie avaient été mis en sécurité hors des coffres municipaux. De ce fait, les brigands ont pris une mairie quasiment vide.

Elso devra, bien évidemment, répondre de ses actes devant les tribunaux.

Il a été porté à notre connaissance que les impôts de Montmirail ont été levé et élevé à hauteur de 50 écus par champs et par échoppe. Nous enjoignons les Montmiraillais à ne surtout pas payer leurs impôts jusqu'à ce que la situation soit rétablie.

Que cela soit dit,
Que cela soit su.

FIERTÉ, JUSTICE, HONNEUR.

Rédigé, signé au Palais des Comtes du Maine,
Le dix septième jour du mois de juillet de l'an mil quatre cent soixante et un,

Oceane_Ktf, Comtesse du maine

Nombre de messages : 2378 Date d'inscription : 10/09/2011

Citation :

De Nous, Océane_KTF, Comtesse du Maine,
A vous, Mainois et Mainoises,
A ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations,

Faisons part du bilan de la moitié de mandat comtal.

Mot de la Comtesse :

Citation :: Les finances du comté se portant bien, nous avons décidé que ce mandat serait placé sous le signe du "partage". En effet, il nous semblait normal que les mainois puissent profiter de la bonne santé économique de leur comté.

Ainsi, durant ce premier mois, le conseil a travaillé sur différentes actions, notamment :
- la baisse de moitié des impôts en cette période estivale où, souvent, les champs et échoppes tournent au ralenti.
- la construction d'un bateau, une cogue de guerre, qui viendra "gonfler" la flotte royale. Messire Yrone a été nommé capitaine de ce bateau, et nous l'en félicitons.

Un autre projet est en discussion, l'application d'un système de prêts pour les acquisitions et les modifications des champs et d'échoppes. Nous sommes en train de le finaliser.
Ce projet devrait mis en application d'ici la fin de ce mandat.

Je laisse maintenant "la parole" à chacun des conseillers pour leur bilan de mi-mandat.

Mot de la Bailli :

Citation :: Économie/Bailli

Nous tenons à remercier les quelques fonctionnaires du Comté du Maine qui ont travaillé dans nos bureaux depuis le début du mandat. En période estivale, il est très difficile de trouver des personnes disponibles et sans vous, le Conseil Comtal n'aurait pas pu fonctionner aussi bien.
Nous remercions spécialement Messire Zika, Messire Toto, Messire Bustos et Messire Balt qui offrent régulièrement leur service.
Certes, nous avons rencontrés quelques problèmes dû au manque de PE Institutions de temps en temps, mais personne n'est à blâmer et les conséquences n'ont pas été très importantes. Nous espérons que vous serez encore disponibles jusqu'à la fin de l'été malgré le beau temps.
Nous encourageons aussi d'autres fonctionnaires à se manifester en gargote. Vos bons services sont toujours les bienvenus et surtout très appréciés par le Conseil!

Le Conseil Comtal discute présentement d'un programme de prêts pour les acquisitions et les modifications de champs et d'échoppes. Ceci permettrait de développer l'économie dans nos 4 villes en mettant sur le marché les ressources qui manquent. C'est donc à suivre d'ici la fin de notre mandat.
En attendant, nous encourageons fortement la production de blé qui servent non seulement à produire du pain, mais aussi à nourrir le bétail que nous devons nourrir avant de les vendre aux éleveurs.

Baronne d'Entrammes et Bailli du Maine

Mot de la Commissaire au commerce :

Citation :: Bilan d'un été de guerre au niveau du commerce. Nous avons un gros manque de céréales, comme le dit notre bailli-rose, donc n'hésitez pas à vendre, c'est bon pour le comté et bon pour vos finances.
Pour vous rassurer quand même un peu, le Maine se porte bien niveau économique. A tel point qu'un bateau est en construction à Honfleur.
Je voudrais remercier tous les gens qui participent à ce que mon travail soit un vrai bonheur :
- les paysans qui produisent nos matières premières
- les artisans qui nous fournissent des denrées finies
- les gens de tous horizons qui se rendent à la mine et me permettent d'exporter pierres et fers
- les soldats qui cueillent des fruits en attendant de l'action
- les membres des OR qui nous ont coupé une grande quantité de bois
- les maires qui travaillent main dans la main avec le comté
- et bien sûr, comment ne pas mentionner Rookie et Mistik ? Le premier pour s'être vexé que l'on achète son pain et a donc retiré ses pains du marché, laissant Laval au bord de la famine. Et la seconde pour acheter toute la farine à moindre coût et la revendre sur le marché du Mans à plus de 25 écus.
Et si vous m'avez lue jusqu'ici, je vous propose de faire entendre vos voix pour que nous marriions ces deux énerguMaines et que nous les exilions en Anjou où je parie qu'ils seront beaucoup plus utiles à notre beau et fort comté.

Mot du procureur qui a été juge durant la première partie du mandat :

Citation :: Un début de mandat positif en tant que Juge, je tiens à remercier tout particulièrement Godeffroi D'Abriany, Juge de Touraine et Tomrone, Juge D'Orléans, pour leur aimable coopération vis à vis du traité du même nom. Je tiens également à remercier Nine pour sa patience, l'équipe fonctionnant plutôt bien dans l'ensemble. J'espère me montrer aussi efficace en tant que procureur, la seconde partie du mandat en apportera la réponse. Je reste optimiste au vue des qualités de mes camarades conseillers, cordialement.

Fiddelio Valtieri

Mot du Prévôt des Maréchaux :

Citation :: Prévôté :

Je tiens avant tout à remercier les trop rares personnes qui travaillent avec moi jours après jours donnant de leur temps pour contribuer à notre défense. Donc merci à nos Chefs Maréchaux, ainsi qu'à nos sergents de Police.

Dans un registre un peu moins joyeux, il y a eu la prise de Montmirail le 17 de ce mois-ci, bien qu'il n'y ait quasiment aucun impact d'un point de vue financier, les ressources de la ville étant à l'abri. Même avec les meilleures volontés, il n'est matériellement pas possible d'être partout à la fois. C'est pourquoi j'invite toutes les bonnes volontés à se manifester. La Défense offre de nombreux postes, que ce soit chez les maréchaux, dans la police, la douane ou encore à l'Ost.

Je compte sur vous !

Sirskinn

Mot de la Chancelière et Vice-Comtesse du Maine :

Citation :: Peu de choses à dire concernant les ambassades mainoises. D'un point de vue diplomatique, de nouveaux traités de coopération judiciaire ont vu le jour : deux traités ont été signés avec le Comté du Limousin et de la Marche, ainsi qu'avec la Franche-Comté. D'autres traités sont en voie d'être signés.
Une campagne de recrutement concernant les ambassades mainoises est à envisager de nouveau. Si la diplomatie vous intéresse et que vous êtes sérieux, alors n'hésitez pas à me contacter !

Comtesse de Château-du-Loir,
Chancelière et Vice-Comtesse du Maine.

Que cela soit dit,
Que cela soit su.

FIERTÉ, JUSTICE, HONNEUR.

Rédigé, signé et scellé au Palais des Comtes du Maine,
Le vingt et unième jour du mois de juillet de l'an mil quatre cent soixante et un.

Annonces Comtales & Autres - Page 10 Cedl

Annonces Comtales & Autres - Page 10 Cedl

Oceane_Ktf, Comtesse du maine

Nombre de messages : 2378 Date d'inscription : 10/09/2011

Citation :: De Nous, Oceane_Ktf, Comtesse du Maine,
A Vous, Mainois et Mainoises,
A ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations,

La mobilisation du Ban Royal ayant pris fin, et cette période de l'année étant peu propice aux études assidues, nous annonçons en ce jour la levée des contraintes inhérentes aux besoins de défense et l'ouverture complète de l'Université.

Pour toutes questions concernant l'organisation des cours, nous vous invitons à contacter Sire Yrone, recteur de l'Université.

Que cela soit dit,
Que cela soit su.

FIERTE, JUSTICE, HONNEUR.

Rédigé, signé au Palais des Comtes du Maine,
Le vingt-huitième jour du mois de juillet de l'an mil quatre cent soixante et un,

Oceane_Ktf, Comtesse du Maine

Nombre de messages : 2378 Date d'inscription : 10/09/2011

Citation :: De Nous, Oceane_Ktf, Comtesse du Maine,
A Vous, Mainois et Mainoises,
A ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations,

La mobilisation du Ban Royal ayant pris fin, et cette période de l'année étant peu propice aux études assidues, nous annonçons en ce jour la levée des contraintes inhérentes aux besoins de défense et l'ouverture complète de l'Université.

Pour toutes questions concernant l'organisation des cours, nous vous invitons à contacter Sire Yrone, recteur de l'Université.

Que cela soit dit,
Que cela soit su.

FIERTE, JUSTICE, HONNEUR.

Rédigé, signé au Palais des Comtes du Maine,
Le vingt-huitième jour du mois de juillet de l'an mil quatre cent soixante et un,

Oceane_Ktf, Comtesse du Maine

Nombre de messages : 2378 Date d'inscription : 10/09/2011

Citation :

De Nous, Océane_KTF, Comtesse du Maine,
A vous, Mainois et Mainoises,
A ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations,

Faisons part du bilan de fin de mandat.

Mot de la Comtesse :

Citation :: Avant toute chose, je souhaiterais rendre hommage à tous les conseillers qui, malgré la période estivale et les absences, ont travaillé sans relâche pour permettre au Comté de fonctionner efficacement.

Concernant la quête du Trésor de Séleucos, une compagnie mainoise a été créée, comme indiqué en place publique, et participe aux recherches des reliques. Bien entendu, si d'autres volontaires se présentent, je les invite à constituer une seconde compagnie qui recevra elle aussi l'agrément mainois.

Par ailleurs, sous l'impulsion de notre Bailli, Dame Marylune, un projet de prêt pour les mainois a été voté et permettra, sous certaines conditions, de financer l'achat d'un deuxième champs ou bien d'une échoppe. si vous êtes intéressé, je vous invite à en faire la demande auprès de notre bailli ou de notre CAC.

Comme cela vous a été annoncé, le Maine possède désormais un navire, œuvrant sous la responsabilité de l'Amirauté Royale. Mais comme tout navire, celui-ci à besoin d'un équipage! Et quoi de mieux qu'un équipage mainois pour équiper un fier vaisseau mainois ? Si vous vous sentez le pied marin, que vous voulez portez haut les couleurs de votre Comté sur les mers, n'hésitez plus et contactez Sire Yrone, lieutenant du vaisseau.

Pour finir, j'aimerais aussi et surtout remercier tous les mainois. Grâce à votre investissement, que ça soit au point de vue défense ou économique, vous contribuez à l'excellente marche du comté.
Merci à vous !

Mot de la Bailli :

Citation :: Le projet des prêts a finalement été accepté. Les habitants du Maine pourront donc demander un prêt sans intérêt auprès du conseil dans le but d'acheter ou de modifier un champ ou une échoppe. Pensez-y bien, car il y a des ressources manquantes sur le marché. Ce serait un beau geste envers la communauté et rendrait service à tout le monde !

Encore merci à mes fonctionnaires qui travaillent sans relâche cet été : dame Toto, messire Zika et messire Balt. Ils ont fait fonctionner le monde des points d'état à eux seuls !

Mot de la Commissaire au commerce :

Citation :: L'été est toujours une période difficile, nous le savons. Cependant, entre l'augmentation du coût des mines et la baisse des impôts, le Maine s'en sort honorablement. Surtout si l'on compare à d'autres.
Néanmoins, nous faisons appel à tous les Mainois pour vendre un maximum de leur production. C'est bon pour vous, c'est pour le Maine, c'est bon pour tout le monde.

Mot du Juge :

Citation :: Un mot qui sera court car un seul procès fut lancé lors de ce mandat.

Mot du Prévôt des Maréchaux :

Citation :: Une deuxième partie de mandat plutôt calme, du fait de la période estivale. Je remercie les quelques volontaires qui m'ont assisté durant ce mandat et qui m'ont été d'une grande aide. J'espère qu'ils poursuivront en ce sens, nous avons besoin d'eux !

Par ailleurs, j'invite tous volontaires mainois à se joindre à eux ! Que ce soit pour la douane, la maréchaussée ou bien l'Ost, le Maine aura toujours besoin d'yeux vigilants, d'oreilles affûtées et de bras solides pour se défendre !

Sirskinn

Mot de la Chancelière et Vice-Comtesse du Maine :

Citation :: Très peu de choses à dire. La période estivale entraîne un ralentissement dans le domaine diplomatique. Toutefois, nous poursuivons nos efforts concernant la proposition de traité de coopération judiciaire entre le Domaine Royal et les provinces Hors Domaine Royal.

Je précise également que la Chancellerie recrute toujours. Si vous êtes intéressés par ce domaine et que vous êtes sérieux et motivé, alors n'hésitez pas à me contacter [IG : Vittoria ]

Comtesse de Château-du-Loir,
Chancelière et Vice-Comtesse du Maine.

Que cela soit dit,
Que cela soit su.

FIERTÉ, JUSTICE, HONNEUR.

Rédigé, signé et scellé au Palais des Comtes du Maine,
Le onzième jour du mois d'août de l'an mil quatre cent soixante et un.

Annonces Comtales & Autres - Page 10 Cedl

Oceane_Ktf, Comtesse du maine

Nombre de messages : 2378 Date d'inscription : 10/09/2011

Citation :

De Nous, Oceane_Ktf, Comtesse du Maine,
A Vous, Mainois et Mainoises,
A ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations,

Le projet de prêt conçu par Dame Marylune de la Mirandole ayant été discuté et approuvé par le Conseil, nous vous en présentons maintenant les différentes modalités :

Citation :

Le prêt

Afin de développer adéquatement l'économie du Comté, le Conseil a décidé qu'il serait désormais possible de faire une demande de prêt pour la modification ou l'acquisition d'un champs ou d'une échoppe.
Le Maine souhaite encourager les nouveaux résidents du Comté ainsi que ceux qui y vivent déjà à développer leurs terres afin de participer plus rapidement et plus activement à l'économie du Comté.
Il n'y aura aucun intérêt, seulement un remboursement de la somme prêtée sous forme d'écus ou de denrées!

De la demande

Pour que la demande soit recevable, le/la demandeur doit remplir les conditions suivantes:
1. Être résident mainois depuis au moins 2 mois,
2. Ne pas avoir été jugé coupable depuis 3 mois,
3. Ne jamais avoir été jugé coupable de Trahison et Haute trahison envers le Maine ou ses alliés,
4. Ne pas avoir fait de demande de prêt depuis 1 mois (acceptée ou refusée),
5. Ne pas avoir de dettes envers le Comté.

Puisque le Conseil veut réduire les risques d'arnaque au minimum, lors de l'étude de la demande, il pourrait observer les critères suivants lors de la prise de décision:
1. Le type de champs ou d'échoppe (Une demande pour un champs dont le Comté n'a aucun besoin sera rejetée),
2. Les antécédents judiciaires au-delà de 3 mois du demandeur,
3. La réputation du demandeur,
4. L'implication dans la communauté du demandeur,
5. La possession d'un fief mainois,
6. Les acquis en Maine du demandeur (1er ou 2e champs, échoppe, taverne, appartement),
7. La ville concernée (car les produits en demande peuvent différer d'une ville à l'autre),
8. Etc.
Autres:
-L'état des coffres,
-Le nombre de demandes ou de prêts en cours.

*Certaines conditions étant moins primordiales que d'autres, une demande pourra être acceptée, après étude du dossier, malgré l'absence de critères énoncés.
Lors d'un refus, le Conseil s'engage à en fournir la ou les raisons.
Il est possible de refaire une demande après une durée de 1 mois, le temps de satisfaire aux exigeances, s'il y a lieu.

Formulaire (avec exemple) à envoyer au Comte/à la Comtesse, au Bailli ou au CaC du Maine:

Citation :: Date de la demande: 14 juillet 1461
Nom du demandeur: Jean-Yves de la Rochelle (Nom IG: Jean_32)
Titres: Maire de Mayenne, Vicomte de Lassay (Maine), Seigneur de Saint-Martin des Champs (Bourgogne, Duché de St-Fargeau)
Ville: Mayenne
Type: Modification d'un champs de maïs pour un champs de blé
Implication actuelle ou passée: Maire de Mayenne 3x (septembre, octobre 1459 et juillet 1461) , Tribun 6 mois (janvier à juin 1460), Dragon Mainois (janvier 1460 à aujourd'hui)
Acquis mainois: Je possède 2 champs de maïs et une taverne à Mayenne.
Autre chose à ajouter: J'ai protégé le Maine, Comté où je suis né, au péril de ma vie et continue de le faire avec fierté. Je suis étudiant à l'université (niveau 3).

Du montant accordé

Des Modifications
La somme prêtée sera de 50 écus, le montant nécessaire afin de modifier un champs ou une échoppe.

Des Acquisitions
La somme prêtée varie entre 400 et 500 écus.

400 écus: Champs en vente au marché foncier
450 écus: Champs en vente au marché foncier (400) + modification (50)
500 écus: Nouveau champs, si aucun champs en vente au marché foncier.

Le Conseil accordera le plus petit montant possible (400) et augmentera selon les disponibilités.
Ainsi, le/la demandeur n'a aucun regard sur le montant qui lui est accordé.

Du contrat

Le prêt sera accordé par mandat sous forme de contrat.
La réception et le remboursement se font à l'intérieur du même mandat. Il est interdit de le rendre tant que le montant de la dette n'est pas acquitté
Rendre un mandat sans respecter le contrat est passible de poursuite judiciaire.

Exemple de contrat:

Citation :: Contrat de prêt attribué à : ABC
Ce mandat contient:
-450 écus
-20 stères de bois

ABC s'engage à acheter un champs de maïs à 400 écus sur le marché foncier et à le transformer en champs de blé pour la somme de 50 écus.

Ce mandat doit être rendu dans X mois avec:
-450 écus
-20 stères de bois

Fait le zzzzzzz,
Par EFG, Bailli du Maine

La durée du contrat sera calculée de façon raisonnable selon chaque type de champs ou d'échoppes.
Il serait invraisemblable de s'attendre à ce qu'un demandeur puisse rembourser le tout en un seul mois.

Pour éviter les mauvaises surprises:
La durée pourra être modifiée en plein contrat pour diverses raisons valables (Levée de ban, retraite, etc.) après accord préalable du conseil..
Le/la responsable pourra alors faire un suivi particulier lorsque le mandat sera rendu, sans avoir de mauvaises surprises.
Il vaut mieux prévenir que guérir. Ainsi, les membres du Conseil se montreront plus compréhensifs.

Du remboursement

Comme mentionné plus haut, il n'y a aucun intérêt sur les prêts. La présence de nouvelles denrées sur le marché est plus que suffisante pour le bien du Comté du Maine.

De la méthode
Le remboursement peut se faire:
- En écus (exemple: 400 écus = 400 écus)
- En denrées (exemple: 400 écus = 35 sacs de blé - valeur de 11.50 écus chaque)
- Mixte: Écus + denrées (exemple: 400 écus = 170 écus + 20 sacs de blé - valeur 11.50 chaque)

Pour éviter les mauvaises surprises:
Il est possible de modifier la méthode de remboursement (modifier écus pour même valeur en denrées, par exemple) en plein contrat à condition d'en faire la demande au Conseil.
Le/la responsable pourra alors faire un suivi particulier lorsque le mandat sera rendu, sans avoir de mauvaises surprises.
Il vaut mieux prévenir que guérir. Ainsi, les membres du Conseil se montreront plus compréhensifs.

Pour toutes questions, vous pouvez contacter le Comte/la Comtesse, le/la CaC ou le/la Bailli du Maine.

Que cela soit dit,
Que cela soit su.

FIERTE, JUSTICE, HONNEUR.

Rédigé, signé au Palais des Comtes du Maine,
Le quinzième jour du mois d'août de l'an mil quatre cent soixante et un,

Oceane_Ktf, Comtesse du Maine
Annonces Comtales & Autres - Page 10 Cedl

Nombre de messages : 2378 Date d'inscription : 10/09/2011

Citation :: De Nous, Oceane_Ktf, Comtesse du Maine,
A Vous, Mainois et Mainoises,
A ceux qui liront ou se feront lire,

Oyez, oyez, nobles et braves gens,

Qu'il soit su que le Maine s'est doté d'un navire, l'Océane !
Notre navire est sous la responsabilité de l’Amirauté Royale aux ordres de notre Roy.

Très bientôt, l'Océane va prendre la mer, et pour ce faire, le navire a besoin de marins !
Vous sentez le besoin de changer d’air ? Vous pensez avoir le pied marin ? La mer, le cœur du monde, vous attirent ? Vous avez soif d'aventure ? Alors c’est vous que nous cherchons !

Si l’aventure vous tente, contactez vite le lieutenant de Vaisseau, Yrone, pour plus de détails et de renseignements.

Que cela soit dit,
Que cela soit su.

FIERTE, JUSTICE, HONNEUR.

Rédigé, signé au Palais des Comtes du Maine,
Le dix-huitième jour du mois d'août de l'an mil quatre cent soixante et un,

Oceane_Ktf, Comtesse du Maine

Nombre de messages : 2378 Date d'inscription : 10/09/2011

Citation :: De sa Grandeur, Oceane_Ktf, Comtesse du Maine
A Vous, Mainois et Mainoises,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations et respect,

Annonçons avec retard et nous nous en excusons, la composition du nouveau Conseil Comtal du Maine :

Comtesse: Sa Grandeur Oceane_Ktf, Comtesse du Maine
Vice comtesse : Nine Auditore da Firenze
Porte-Parole : Sa grâce Erwelyn Corleone de Jeneffe

Pôle de la finance :
Commissaire au Commerce : Sirskinn
Commissaire aux mines : Aure de Rubis
Bailli : Baronne Marylune de la Mirandole
Intendante aux finances: Monseigneur Erraa de la Huchaudière

Pôle de la justice et de la sécurité :
Prévôt des Maréchaux : Son Excellence Quiou Deswaard de Noldor
Juge : Nine Auditore da Firenze
Procureur : Son Excellence Fiddelio

Pôle des armées :
Connétable : Cornelia11
Capitaine Royal : Scorpius

Conseillers sans poste : Dame Esquimote, Vicomte Oldtimer de la Louveterie, 0ocerise.0o

Conseillers supplémentaires : Sa Grandeur Karyaan Le Verdier Lómàlas, Son Excellence Vittoria Farnezze de Nivellus de Sparte, Monseigneur Erraa de la Huchaudière

Chancelier : Son Excellence Vittoria Farnezze de Nivellus de Sparte
Vice-Chancelier : Son Excellence Fiddelio
Recteur : Yrone

Que cela soit dit !
Que cela soit su !

FIERTÉ, JUSTICE, HONNEUR.

Faict au Palais des Comtes du Maine en la bonne ville de Le Mans,
Le vingtième jour du mois d'août de l'an de grâce quatorze cent soixante-et-un.

Oceane_Ktf, comtesse du Maine.

Nombre de messages : 2378 Date d'inscription : 10/09/2011

Citation :