Constancedesbaux (Trahison) 09/04/1457 [EC]

Sujet: Constancedesbaux (Trahison) 09/04/1457 [EC] Jeu 25 Avr - 21:15

A la demande express du Comte et du Conseil.
Mise en accusation des personnes suivantes pour prise de la mairie de Montmirail par révolte dans la nuit du 8 au 9/04/1457.

Citation :: Pish
RRs
Constancedesbaux
Berangeredecauderan
Beuneum
Laurie45
Annabelle45

Sujet: Re: Constancedesbaux (Trahison) 09/04/1457 [EC] Jeu 25 Avr - 21:16

Acte d'accusation

Citation :: Procès à l’encontre de Dame Constancedesbaux
En date du 09/04/1457
Ville des faits : Montmirail

Madame le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Madame le Juge, nous Rheanne de Laval, Procureur en la Justice du Comté du Maine, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de Dame Constancedesbaux.

Dame Constancedesbaux est accusée de trahison, pour avoir participé à la révolte pour la prise de possession de la Mairie de Montmirail par la force avec plusieurs complices dans la nuit du 8 au 9 avril 1457.

Dame Constancedesbaux, vous êtes mise en accusation.

Vous avez enfreint :
Le Coutumier du Maine en date du 3 novembre de l’an de grâce 1456, selon les articles suivants :
" LIVRE V - DU DROIT PENAL
Article 9 : Classification des crimes et délits
Article 9.4 : La trahison

Les accusations de trahison sont décidées par le Conseil, sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.

* Toute personne se révoltant contre une mairie sans autorisation du Conseil sera accusé de trahison
* Toute personne incitant à la révolte, que ce soit contre le Château ou une mairie, sera accusée de trahison

Ce dossier a été directement traité dans le bureau du Procureur.

Nous demandons l'emprisonnement de cette personne pour l'empêcher de fuir vers d'autres contrées.

Dossier complet à disposition de Madame le Juge :
http://gouvernementmaine.1fr1.net/bureau-du-procureur-f7/constancedesbaux-trahison-09-04-1457-ai-t4753.htm

Nous rappelons à cette personne, qu’elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :

Messire Jason

Nous appellerons à la barre comme témoin de l’accusation :

Messire Gaelant

J'en ai fini votre Honneur, la parole est à l'accusée!

Nous vous écoutons Dame.

Sujet: Re: Constancedesbaux (Trahison) 09/04/1457 [EC] Jeu 25 Avr - 21:16

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Sujet: Re: Constancedesbaux (Trahison) 09/04/1457 [EC] Jeu 25 Avr - 21:17

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Madame le Juge, nous tenons à vous préciser que l'accusée n'a pas jugé bon d'assister à son procès et qu'en plus elle a quitté promptement notre territoire dès le lendemain de ses méfaits.
J'ose avancer devant vous que tout ceci fait partie d'une manoeuvre calculée et bien huilée pour tenter d'échapper à toute poursuite.

Je ne pense pas que l'on puisse relaxer ce genre de personne. Car oui nous n'avons pas de preuves de la participation de Dame Constancedesbaux à la révolte pour la prise de la Mairie de Montmirail mais son passé de brigand notoire (cause d'un autre procès en cours) et surtout son attitude de fuite malgré sa convocation me laisse à penser qu'elle n'est pas étrangère à la révolte.

Néanmoins, en l'absence de preuve et de réponse de l'accusée, je vous laisse soin de juger cette personne. Mais m'est avis qu'elle ne doit pas rester impunie.

Vous remerciant de votre attention,
Rheanne, Procureur du Maine
Fait au Mans, le 21/04/1457

Sujet: Re: Constancedesbaux (Trahison) 09/04/1457 [EC]

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