Cilou3011(trahison) , le 10/12/1455 [REL]

Sujet: Cilou3011(trahison) , le 10/12/1455 [REL] Jeu 25 Avr - 21:02

Acte d'accusation :

Citation :: Monsieur le juge:

Nous voici devant quelques hommes et femmes qui ont envahis et attaqués notre comté,
Leur armée ayant été détruite par nos force de l'ordre,nous poursuivons ces assassins et criminels pour trahison contre le Maine.

Article LXXVII :IV :La trahison :

Les accusations de trahison sont décidées par le Conseil, sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.

-Toute personne cachant des informations ou altérant des informations
concernant une menace contre le Maine sera accusée de trahison

-Toute personne se révoltant contre une mairie sans autorisation du Conseil sera accusé de trahison

-Toute personne incitant à la révolte, que ce soit contre le Château ou une mairie, sera accusée de trahison .

Nous allons continuer avec Cilou3011 soldat de cette dite armée.

La parole est à l'accusé

Vous avez droit à un avocat

Noiraude, procureur du Maine

Sujet: Re: Cilou3011(trahison) , le 10/12/1455 [REL] Jeu 25 Avr - 21:05

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour les gens !
Moi c'est Cilou et je suis pas bien grande...
J'ai juste une question parce que je comprend pas trop là et je trouve ni mamoune, ni papoune... Pourquoi vous m'êtez les enfants en vacances en procès ? Et qu'est-ce que j'ai fait de mal ? Moi je me promenais juste avec la famille dans cette contrée pas très civilisée et y'a des sauvages qui m'ont cassé le doigt et à cause d'eux je peux pas repartir. Z'êtes pas très drôles ici.

*Cilou boude*

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Damoiselle Cilou malgré votre jeune age vous n'avez pas hésitez à vous en prendre à nos défenseurs, il est vrai assez lâchement car vous étiez nombreux sur une seule victime Dame angelbleu
Vos parents disent que le Maine est peu accueillant mais quand je vois leur rejetonne massacré une Mainoise à coup d'épée je me demande lequel des deux ne sait pas faire preuve de courtoisie

https://2img.net/r/ihimizer/img338/4038/angelbleuehi7.jpg

votre éducation jeune damoiselle semble étrange, emmené ses enfants sur le champs de bataille et leur faire participer!
vos parents sont bien cruels avec vous ou alors de pauvres ignorents.

Monsieur le juge devant ce manque d'éducation et ce comportement barbare à ce jeune âge je demande qu'elle soit jugé comme une adulte et demande une peine d'emprisonnement de 6 jours et une amende de 200 écus

J'en ai fini votre honneur

noiraude, procureur du Maine

La défense a appelé Kilia à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Ma pauvre Chipouille, ils t'ont fait du mal alors que tu venais rechercher ton poupa et ta mamoune qui te manquaient trop.
Je ne vois pas en quoi ma chipouille vous à trahi!
De plus la trahison est pour les gens qui on fait un serment. Ma Chipouille ne vous as jamais rien promis que je sache?

Et comme le disait tout à l'heure mon avocat, en vertu des règles de droit en vigueur dans votre propre contrée et du royaume de france, je vous demande la relaxe de ma chipouille, pour vice de procédure et manque de preuve.

Et je continue de reprendre les paroles de mon avocat le Duc George le Poilu qui est un des meilleurs hommes de loi que le royaume est vu naître depuis bien longtemps:

*Sort son petit papier pour ne rien oublier et prend une grande inspiration*

Comme l’a rappelé la Cour d’appel de France dans l’affaire Sand le 2 juin 1454 *kilia cherche dans ses papiers et tend la copie de la décision de la cour http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=115907&start=30 *

« En vertu des principes royaux du droit, La Cour rappelle que l’accusation doit apporter la preuve de la culpabilité de l’accusé et qu’en application du principe in dubio pro reo, dans le cas où la culpabilité n’est pas clairement identifiée et établie, le doute doit profiter à l’accusé. »

Or, en lisant l’acte d’accusation, je ne trouve rien. Pas de copie d’un témoignage, pas d’aveux, pas d’éléments permettant de prouver sa culpabilité ! Même pas des faits criminels ou la date de ceux-ci… Juste une affirmation non démontrée d’appartenance à une armée ennemie.

Si dans une taverne ou la place publique, la rumeur ou les affirmations suffisent à condamner moralement un individu, les principes royaux de droit définis par la Cour d’appel imposent aux cours de justice de France de se baser sur le dossier de l’accusation lequel doit contenir les éléments de preuve contre l’accusé.

Le dossier de l’accusation étant vide, je vous demande la relaxe de ma Chipouille !

J’attire également votre attention sur ce qu’on reproche à ma Chipouille : avoir trahi le Maine ! Comment pourrait-elle trahir un pays qui n’est pas le sien ?

Par ailleurs, l’article LXXVII IV de votre corpus sur la trahison prévoit que les accusations de trahison sont décidées par le conseil comtal, or le dossier de l’accusation n’apporte pas la preuve que le conseil comtal a défini les faits reprochés à ma cliente comme étant des faits de trahison.

Pour cette raison, je vous demande également la relaxe de ma Chipoille!

D'ailleurs, comment le conseil comtal aurait il pu en décider autrement puisque Ma Chipouille n'a pas caché d'information (cas 1 de 'larticle LXXVII, IV), ne s'est pas révoltée (cas 2 dudit article) et n'a pas incité à la révolte !

Pour toutes ces raisons, je vous demande monsieur le Juge de prononcer la relaxe de ‘laccusée pour absence de preuve de culpabilité et vice de procédure !

La défense a appelé Alberic à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Alors ma fillotte ils ne sont pas gentils avec toi les Mainois ?
Des sans coeur ! Des gens qui ne savent pas ce qu'est une famille...

Franchement accuser une enfant de trahison envers un Comté ou elle n'avais jamais mis les pieds !

Laissez la rentrer à la maison ! Qui va garder nos petits ?

Pour le développement du tourisme familial et des voyages en groupe, le Maine a de gros efforts à faire sur l'accueil et sur le développement des infrastructures et des activités !

Sujet: Re: Cilou3011(trahison) , le 10/12/1455 [REL] Jeu 25 Avr - 21:06

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
Suite a la demande relaxe de la comtesse Fifounijoli!
Je vous relaxe!

La séance est levée.

Ramon, juge du Maine.

Le 11ème jour de janvier 1456.

Sujet: Re: Cilou3011(trahison) , le 10/12/1455 [REL]

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