Asnl_new_generation (escroquerie fer), le 06/06/1455 [MED]

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Invité a écrit:: http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Asnl_new_generation

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Invité a écrit:: oui, d'ailleurs, il nous avait promis de se tenir tranquile^^.

Pensez-vous que le fer qu'il a vendu fait parti de son butin ?

Je n'ai jamais traité ce cas, il relève d'une médiation ou pas ?

Je pose cette question sutout à Zender qui n doit pas être loin et qui va se faire un plaisir de me répondre ^^.

S'il ne l'a pas acheté, il s'est fait un bénéf de 40 écus donc l'amende devrait être autour de 50 écus.

Par contre, s'il l'a acheté pour spéculer (je ne connais pas le prix du fer brut), l'amende devrait être moins élevée....

Qu'en pensez-vous ?

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Invité a écrit:: Le prix du fer brut tourne autour des 40 écus (voir les cours sur le site de l'AAP).
Faudrait voir aux archives si l'inventaire a été donné par la victime (si non, faudrait penser à le mettre obligatoirement nan?)

Ensuite, si c'est une infraction sur le marché, je pense que ca relève de tes compétences nan?

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Invité a écrit:: Après vérif, il a volé 50 écus et de la viande donc il a acheté du fer pour le revendre mais il n'a pas du se faire bcp de benef....(45 écus le fer brut sur l'AAP)

Une amende de 10 écus devrait suffire.

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Invité a écrit:

Citation :: Bonjour sieur Asnl_new_geration,

Hidatsa, médiatrice juridique de Laval,

j'ai reçu votre dossier et souhaite vous informer de la procédure concernant la vente de fer brut dont vous avez été l'auteur le 06-06-1455.

Ceci est un délit, en voici les décrets :

Article LXXXVII : Du commerce, de la spéculation et de l’escroquerie

Art 1-1: La spéculation et l’escroquerie sont interdites dans tout le Comté du Maine et seront soumises aux Lois en vigueurs.

Article 1-2 : Le comté du Maine, reconnaît le droit de chaque agriculteur, artisan ou tavernier domicilié de manière durable dans le Maine à effectuer des actes commerciaux uniquement en rapport avec sa profession (achat-vente de produits en rapport direct avec le métier). Sont pris en compte les achats quotidiens, les ventes de productions et les liquidations de stocks lors des reconversions.

Afin de régulariser votre situation, je vous'invite à effectuer le remboursement suivant :
- 10 écus d’amende.

Je vous met donc en vente un stère de bois au montant de 10 écus sur le marché des joueurs. Vous avez 48h pour effectuer cet achat. Si passé ce délai vous n’avez pas effectué l'achat, le dossier sera transmis au tribunal.

Je reste à votre disposition pour toutes informations complémentaires.

Hidatsa
Médiatrice juridique

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Sujet: Re: Asnl_new_generation (escroquerie fer), le 06/06/1455 [MED]