[LOI] Lois héraldiques royales : prologue

Citation :

Nous, Levan, Roy de France de par la grâce divine, tenons à faire savoir ;

Que par notre voix annonçons la réception, la lecture et la compréhension de la refonte héraldique demandée au Roy d'Armes LLyr di Maggio et d'Astralgan et fournie par le collège royal héraldique de France ;

Que cette refonte annule et remplace les anciens textes et Lois héraldiques de notre Royaume ;

Que nous assurons au collège royal héraldique de France notre soutien et nos félicitations pour ce projet amené à bien, avec qualité et compétence ;

Qu'en conséquence nous actons et légitimons par notre scel les actes, lois et coutumes héraldiques présentés par le collège royal héraldique de France.

Fait à Paris, le 2 juillet 1458,


SMLIII

Citation :

A tous présent et advenir salut.

Par la présente, en vertu des pouvoirs afférants à notre charge, nous LLyr di Maggio et d'Astralgan, dict MontJoy, Roy d'Armes de France, après consultation de l'assemblée des Grands Feudataires de France et de nostre souverain bien aimé le Roy Levan le troisième de Normandie.

Dans un soucis d'amélioration des statuts héraldiques dans le Royaume de France portons à la connaissance de tous et de chacun la refonte des Lois Royales Héraldiques acceptée et légitimée par le scel royal.

Cett refonte et Lois sont applicables dès à présent,
Qu'on se le dise !

Par nostre Scel, actons ce document.

Faict le neuvieme jour du mois de Juillet de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Huit, sous le règne de nostre souverain bien-aimé le Roy Levan le troisième de Normandie

Prologue

La Hérauderie Royale est une institution royale du Royaume de France dont les textes fondateurs initiaux datent du 4 janvier 1453.

Elle relève de Sa Majesté le Roy de France, et se trouve sous la délégation du Roy d’Armes de France, Grand Officier de la Couronne.

Elle a en charge la gestion et la légitimation de la noblesse issue du Royaume dans le respect des liens vassaliques existant entre les provinces du Royaume et la Couronne de France ou Sa Majesté le Roy de France, ainsi que de tout élément relatif à l’art héraldique usité dans le Royaume.

Sa législation s’applique sur l’ensemble du territoire du Royaume de France, couvrant le Domaine Royal, les provinces vassales de la Couronne et tout autre fief ou territoire de Sa Majesté le Roy et à tout noble détenant un titre issus du Royaume de France.

Elle est également chargée de faire connaitre les hauts faits de la noblesse.

Elle est une assemblée souveraine et tient ses bureaux en la Chapelle Saint Antoine sise à Paris.



Lexicographie

* Régnant : personne élue à la tête d’une province suite à suffrage valide et organisé selon les lois de sa province et du Royaume. Qui voit sa légitimité au titre de duc ou comte confirmée par Sa Majesté suite à serment. Il porte le titre de duc ou de comte selon les us de sa province.
* Feudataire : régnant ou régent, intendant d’une province.
* Régent : personne prenant la place d’un régnant en vue de terminer le mandat que celui-ci n’aurait pu finir, que ce soit par la force ou par la loi, et légitimée par Sa Majesté suite à serment.
* Allégeance / hommage : Serment échangé entre un noble et son suzerain ou son souverain, engageant les deux entités l’une envers l’autre.
* Souverain : Sa Majesté le Roy de France
* Suzerain : noble auquel on est lié par un serment de vassalité.
* Vassal: noble qui est lié par un serment de vassalité à un autre noble (le suzerain).