Gouvernement du Comté du Maine (Jeu Les Royaumes Renaissants - Celsius Online) |
| | Décrets de Montmirail | |
| | Auteur | Message |
---|
Invité Invité
| Sujet: Décrets de Montmirail Dim 2 Nov - 20:49 | |
| Décrets en place à Montmirail, le 02/11/1456: - Grille des prix maximaux a écrit:
- * En vertu du Coutumier mainois, voici la grille de prix maximaux en vigueur à Montmirail. Toute personne dépassant ces limites pourra être poursuivie en justice:
Pain : 6,65 écus Blé : 13,25 écus Bois : 4,20 écus
Rastakouette, le 02/11/1456* - Grille des salaires a écrit:
- * En vertu du Coutumier mainois, voici la grille des salaires concernant les embauches. Toute personne dépassant ces limites pourra être poursuivie en justice:
Embauche de 0 point à 7 de caractéristiques: 15 écus Embauche de 8 à 13 de caractéristiques: 17 écus Embauche de 14 et + de caractéristiques: 20 écus
Rastakouette, le 02/11/1456* - Interdictions a écrit:
- *En vertu du Coutumier mainois, la vente de fer, de fruit ou de poisson est interdite sans autorisation du Maire ou du Conseil comtal. Toute personne enfreignant cette règle pourra être poursuivie en justice.
Rastakouette, le 02/11/1456* - Détails de certains décrets a écrit:
- - Toute vente de bois est interdite à Montmirail au dessus de 4.20 écus prix maximum.
En vertu du Décret en date du 19/07/1455 validé par le Conseil le 23/07/1455 Passion de Prie Monpoupon - Ex Maire de Montmirail Locke -Ex Comte du Maine
- Toute vente de pain est interdite à Montmirail au-dessus de 6,65 écus. En vertu du décret "RaStAkOuEtTe" validé par le Conseil Comtal le 19/03/1456 Rastakouette - Ex Maire de Montmirail Beren - Ex Comte du Maine
|
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Décrets de Montmirail Jeu 26 Mar - 14:05 | |
| |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Décrets de Montmirail Jeu 23 Juil - 15:24 | |
| M. le Maire, il faudrait nous indiquer quels décrets vous appliquez à Montmirail |
| | | The_undertaker
Nombre de messages : 82 Localisation : Montmirail Date d'inscription : 28/06/2009
| Sujet: Re: Décrets de Montmirail Jeu 23 Juil - 15:57 | |
| Comtesse,
Les trois decrets precedents sont en application à Montmirail :
Le bois à 4.20 et l'interdiction de vente de fer sans mon accord , et le salaire minimum reste à 12 ecus | |
| | | Invité Invité
| | | | Mathilde
Nombre de messages : 700 Date d'inscription : 19/08/2009
| Sujet: Re: Décrets de Montmirail Lun 28 Sep - 9:31 | |
| Mais ce sont pas vraiment des decrets si? c'est la copie du coutumier, mais a qui fait on valider les decrets? car moi j'ai toujours ceux d'under et je n'en ai fait changer ou valider aucun, sont ils annulés d'un maire a un autre? Meme si c'est dans les lois du maine? | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Décrets de Montmirail Lun 28 Sep - 13:26 | |
| Article 5 : Lois sur les décrets municipaux
Article 5.1 : Un maire légitime (soit élu, soit déclaré légitime par le Conseil comtal) peut faire appliquer les décrets qu'il souhaite dans son village sur la base de l'article 5, à condition de prévenir clairement la population, sur la halle et le panneau de la mairie [ig], ainsi que le Conseil comtal.
Article 5.2 : Un maire nouvellement élu garde automatiquement les décrets précédemment en place (que ceux-ci soient votés par le Conseil comtal ou non) pendant 5 jours à compter de son élection. Au-delà des 5 jours, ces décrets sont automatiquement annulés et seuls ceux qu'il a annoncé vouloir appliquer sont valables.
Article 5.3 : Un maire ayant accédé à son poste sans être élu peut garder les décrets précédemment en place sur décision du Conseil comtal. |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Décrets de Montmirail Lun 18 Jan - 14:30 | |
| Il n'y a plus de décrets Municipaux en vigueur a Montmirail jusqu'à nouvel ordre.
Gaelant,
Le 18-01-1458 |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Décrets de Montmirail Mer 6 Juil - 21:43 | |
| Aucun décret en vigueur à Montmirail pour le moment. |
| | | Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: Décrets de Montmirail | |
| |
| | | | Décrets de Montmirail | |
|
Sujets similaires | |
|
| Permission de ce forum: | Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
| |
| |
| |
|